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MacArthur Foundation Research Network on Law and Neuroscience

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France Neurolaw

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Ouvrages collectifs, colloques et dossiers spéciaux

Articles et travaux

  • Aubert Arnaud et Coudret Elodie – «Prédictibilité du comportement : neurosciences et neuro- mythes.» [Behavioral predictability: neurosciences and neuro-myths] Actualité juridique Pénal, 2012, p. 80.
  • Blain Bastien et Oullier Olivier, «Détecter le mensonge dans le cerveau: in neuro veritas ?», [Detecting lies in the brain: in neuro veritas ?] in Le cerveau et la loi , Centre d‘analyse stratégique, 2012.
  • Buttard T., Le consentement libre et éclairé à l‘épreuve des neurosciences. [Free informed consent in the light of neurosciences] Mémoire Master 2 droit des activités économiques, Université de la Polynésie française, 2013.
  • Byk Christian, « Responsabilité et dangerosité à l‘aune des neurosciences», [Responsibility and dangerousness according to neurosciences] Revue pénitentiaire droit pénal, Avril-juin 2010, p. 325.
  • Byk Christian, «Neurosciences et administration de la preuve pénale devant les juridictions des États-unis» [Neurosciences and criminal evidence management by US courts] in Médecine & Droit, Vol. 2011, Issue 106, p-59-63.
  • Byk, Christian« Les neurosciences : une contribution à l‘identité individuelle ou au contrôle social ?», [Neurosciences: a contribution to personal identity or to social control?] Revue de droit sanitaire et social, 2012, p. 800.
  • Canselier Sonia, « La neuroimagerie : un élément de preuve à part entière? », [Neuroimaging : an evidence per se] Bulletin du Dictionnaire Permanent de Bioéthique et Biotechnologies, Editions Legislatives, Octobre 2012, n° 230, pp. 1-3.
  • Canselier Sonia, « Le traitement de la maladie de Parkinson et la responsabilité du fait des médicaments (note sous CA Rennes, 28 novembre 2012) », [The treatment of Parkinson disease and the liability for defective products] Revue de droit sanitaire et social n° 3, mai-juin 2013, pp. 476-486.
  • Canselier Sonia, « Neuroimagerie fonctionnelle : quels enjeux éthiques ? (observations à propos de l’Avis n° 116 du CCNE) », [Functional neuroimagery ; which ethical issues] Bulletin du Dictionnaire Permanent de Bioéthique et Biotechnologies, Editions Legislatives, n° 225, avril 2012, pp. 1-3.
  • Canselier Sonia, « Neurosciences », Etude du Dictionnaire Permanent Santé, Bioéthique et Biotechnologies, Editions Législatives, septembre 2013.
  • Casile-Hugues G. , « La responsabilité pénale à la lumière des neurosciences », [The criminal responsibility in the light of neurosciences] Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2012, no 1, p. 9.
  • Chneiweiss Hervé, « Les neurosciences et le Droit: un dialogue difficile mais nécessaire ou comment identifier des causalités sans ombrer dans le déterminisme“ », [Neuroscience and law: a difficult but necessary dialogue] La lettre des neurosciences, printemps-été 2013, 28-31.
  • Chneiweiss Hervé, «Cerveau préservé, réparé, amélioré», [Protected, repaired, improved brain] in Médecine & Droit, Vol. 2011, Issue 106, p-48-50.
  • Claeys A. et Vialatte J.-S., « Libre propos sur l’avis n° 116 du CCNE », [Free opinion on Avis n°116 CCNE] Les Cahiers du CCNE , n° 69-70, 2011, p. 52.
  • Drean-rivette I. – « L’utilisation d’outils neuroscientifiques en droit criminel canadien : un regard comparé pour une éthique réflexive » [The use of neuroscientifical tools in Canadian crimnal law: a comparative perspective for reflexive ethics] in dossier Neurosed...dura lex, 2013, p. 251.
  • E. de Pauw, « Le « dopage cognitif » : signification et enjeux », [The cognitive boosting : meaning and issues] Journal international de bioéthique, no 3-4, 2011, vol. 22, p. 78.
  • Eagleman David M., «Pourquoi les sciences du cerveau peuvent éclairer le droit», [Can brain sciences contribute to law] in Le cerveau et la loi , Centre d‘analyse stratégique, 2012.
  • Ehrenberg Alain, « Le cerveau de l’individu Neurosciences, psychiatrie, individualisme », In : J. Collin, M. Otero, L. Monnais et R. Coignard-Friedman (dir.), Le médicament au coeur de la socialité contemporaine. Regards croisés sur un objet complexe, Québec, Presses de l’Université du Québec, 2006.
  • Garrabe J., « Libres propos en réaction à l’avis n° 116 du CCNE », [Free opinion in response on avis n° 116 du CCNE] Les Cahiers du CCNE, n° 69-70, 2011, p. 55.
  • Gasser J; «Quelle place pour les neurosciences dans les procédures judiciaires, en particulier dans l‘expertise psychiatrique», Schweizer Archiv für Neurologie und Psychiatrie, 161 (8), 299-304.
  • Gaumont-Prat Hélène, « Neurosciences: bioéthique et droit:, Réflexions sur l’avis 116 du CCNE relatif à la
    neuroimagerie fonctionnelle », [Neuroscience bioethics an law: thoughts on avis n° 116 du CCNE for functional neuroimaging] in Mélanges en l’honneur de Jean Michaud, Droit et bioéthique, Ed. Les Etudes hospitalières, déc 2012, p.255-265
  • Gaumont-Prat H., «Quelle protection pour les données cérébrales? Réflexions sur le rapport « Enjeux des nouvelles technologies d’exploration et de thérapie du cerveau », [What protection for brain datas ? Thought on the Challenge of new exploration an brain technologies report] in Revue Lamy Droit civil, septembre 2012, 65-69.
  • Gaumont-Prat H., «Utilisation des neurosciences : encadrement de l’imagerie cérébrale, [Use of neurosciences: regulating brain imaging] Panorama, Droits et libertés corporels, Recueil Dalloz, 2 fév 2012, 314.
  • Gaumont-Prat H., La loi du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique et l’encadrement juridique des neurosciences, [The law of 7 of July 2011 on bioethics and legal regulation of neurosciences] Les Petites Affiches,Ed Lextenso, 21 novembre 2011, n°231, p. 10.
  • Gaumont-Prat H., Réflexions sur l’avis 116 Enjeux éthiques de la neuroimagerie fonctionnelle» [Thoughts on avis 116. Ethical issues in functional neuroimaging] du Comité consultatif national d‘éthique, Cahiers du CCNE, n°70 mars 2012, p. 57-60
  • Gkotsi, Georgia-Martha, Une «neuro-jurisprudence» émergente : quelques cas aux Etats Unis in “Droit pénal et nouvelles technologies” 81-100, Editions L’Harmattan (2014).
  • Gkotsi, Georgia-Martha & Jacques Gasser, Critique de l'utilisation des neurosciences dans les expertises psychiatriques pénales: le cas de la responsabilité pénale (Critique of the use of neuroscience in forensic psychiatric assessments: The case of criminal responsibility) , L’Evolution Psychiatrique (2015).
  • Gkotsi, Georgia-Martha, V. Moulin, & J. Gasser, Les neurosciences au Tribunal : de la responsabilité à la dangerosité, enjeux éthiques soulevés par la nouvelle loi française [Neuroscience in the Courtroom: From Responsibility to Dangerousness, Ethical Issues Raised by the New French Law], L'Encéphale, 2014.
  • Jeannerod Marc, «Neurosciences et responsabilité individuelle», [Neuroscience and individual responsibility: brain and the law] in Le cerveau et la loi , Centre d‘analyse stratégique, 2012.
  • Jonas C.., « Enjeux éthiques des neurosciences et régulation. Introduction », [Ethical issues of neurosciences and regulation. Introduction] Actes de colloque, Médecine & Droit, 2011, p. 47.
  • Larrieu Peggy, « La réception des neurosciences par le droit ». [The impact of neuroscience in the legal field] Actualité Juridique Pénal (AJP), 2011/5, p. 231.
  • Larrieu Peggy, «Le droit à l‘ère des neurosciences» [Law in the age of neuroscience] in Médecine & Droit, Vol. 2012, Issue 115, p-106-110.
  • Laude Anne et Lagarde Thiphaine, «Utilisation des neurosciences par le juge, l‘avocat et l‘expert : perspective historique», [Use of neuroscience, judges, lawyers and experts: historical perspective] in Le cerveau et la loi , Centre d‘analyse stratégique, 2012.
  • Moriceau Aurélie, « Des nanotechnologies aux neurosciences », [From nanotechologies to neurosciences] in LACOUR S. (dir.), Des nanotechnologies aux technologies émergentes : La régulation en perspectives ?, Larcier, Bruxelles, 2013, pp. 301-327.
  • Moriceau Aurélie, « Les troubles comportementaux dans le cadre de traitements antiparkinsoniens et le droit », [Behavioral disorders under antiparinsonian treatments and the law] Comparative Law Journal of the Pacific-Revue juridique de Polynésie, hors-série « L’impact des neurosciences sur les disciplines juridiques et autres sciences humaines », 2013, à paraître.
  • Oullier Olivier, « Le neurodroit en perspective» [Neurolaw in perspectives] in Le cerveau et la loi , Centre d‘analyse stratégique, 2012.
  • Oullier Olivier et Basso Frédéric, «Différences individuelles, variabilités et limites actuelles du recours à l‘imagerie cérébrale fonctionnelle par les tribunaux» in Le cerveau et la loi , Centre d‘analyse stratégique, 2012.
  • Oullier Olivier, «L‘imagerie cérébrale a-t-elle sa place au tribunal», La Récherche, décembre 2006.
  • Oullier Olivier, «Quelle place peut-on accorder aux neurosciences dans les procédures judiciaires ?», Pour la Science (70), 112-113.
  • Ramus Franck, «Quel pouvoir prédictif de la génétique et des neurosciences, et quels problèmes?» in Médecine & Droit, Vol. 2011, Issue 106, p-51-58.
  • Rémond J-J., Utilisations des neurosciences en droit et dans un cadre éthique : actes, pratiques et perspectives scientifiques et légales sur l’utilisation des sciences du cerveau. [Uses of neuroscience in law and ethics] Mémoire de Master 2 droit de la santé, Université Paris 8 Vincennes Saint-Denis, 2012.
  • Sauneron Sarah, «Les neurodroit ; quels enjeux éthiques ? Quelles régulations ?», [Neurolaw, what ethical issues? What regulations ?] in Le cerveau et la loi , Centre d‘analyse stratégique, 2012.
  • Senon Jean-Louis et Voyer Mélanie, Du concept de responsabilité et d‘irresponsabilité en droit pénal français, comme fondement de l‘expertise psychiatrique pénale, [The concept of responsibility and irresponsibility in French criminal law as a basis for criminal psychiatric expertise] in Le cerveau et la loi, Centre d‘analyse stratégique, 2012.
  • Tassy Sébastien, «Neurosciences cognitives des comportements déviants», [Cognitive neuroscience and deviant behavior] in Le cerveau et la loi , Centre d‘analyse stratégique, 2012.
  • Terré François, «Droit, éthique et neurosciences» [Law, ethics and Neurosciences] in Médecine & Droit, Vol. 2011, Issue 106, p-64-66.
  • Tremblay Ugo Gilbert, Provocation, colère et contrôle de soi: la ‘'personne ordinaire’’ est-elle soluble dans les neurosciences? , 50 Revue Juridique Thémis 273 (2016). 

Rapports, et avis

  • Agence de biomédecine, Rapport, « Bilan d’application de la loi de bioéthique du 6 août 2004, octobre 2008».
  • Centre d‘analyse stratégique, « Perspectives scientifiques et éthiques de l’utilisation des neurosciences dans le cadre des procédures judiciaires », Oullier Olivier et Sauneron, Note n° 159, décembre 2009, 8 p.
  • Centre d’analyse stratégique, « Impact des neurosciences : quels enjeux éthiques pour quelles régulations ? », Note d n° 128, mars 2009, 8 p.
  • Centre d’analyse stratégique, « Le cerveau et la loi: éthique et pratique du neuro-droit », Note n° 282, septembre 2012, 11 p.
  • Comité consultatif national d‘éthique, CCNE, Avis n° 116 « Enjeux éthiques de la neuroimagerie fonctionnelle », du 23 février 2012 rendu public le 22 mars 2012, 19 p. disponible sur le site internet du CCNE.
  • Conseil d‘analyse économique (Gabaix Xavier, Landier Augustin,Thesmar David, Mongin Philippe, Tirole
    Jean),Rapport, La protection du consommateur : rationalité limitée et régulation, 2012.
  • Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques OPECST, Rapport,, « Exploration du cerveau, neurosciences : avancées scientifiques, enjeux éthiques », organisée par Claeys A. et Vialatte J.-S., Compterendu de l’audition publique, 26 mars 2008, 80 p.
  • Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, OPECST Rapport sur L’impact et les enjeux des nouvelles technologies d’exploration et de thérapie du cerveau, Par MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte, du 13 mars 2012.
  • Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, OPECST, Rapport n° 1325 sur
    l’évaluation de l’application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique, La loi bioéthique de demain, déposé le 17 décembre 2008, cinquième partie portant sur les neurosciences et l’imagerie cérébrale.